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Il s'appelle Ulysse, il a 5 ans et, aux yeux de la loi, il a désormais deux mères. Au nom de l'intérêt de l'enfant, le tribunal de Belfort a prononcé, vendredi 24 octobre, une adoption simple au sein d'un couple homosexuel. "Cette décision protège Ulysse, explique l'avocate du couple, Me Amélie Baumont. Il n'avait droit qu'à une seule filiation, celle de sa mère biologique, alors qu'il est élevé depuis sa naissance par un couple. Ce jugement lui garantit une certaine sécurité: s'il arrive un jour quelque chose à sa mère biologique, il pourra être confié à sa deuxième maman." Geneviève et Véronique, qui tiennent à garder l'anonymat, vivent à Belfort, où elles sont toutes deux professeures de lettres. Pour avoir un enfant, elles se sont rendues en Belgique, où les inséminations artificielles avec donneur sont autorisées pour les couples homosexuels.

"C'est moi qui ai porté Ulysse mais c'est un projet que nous avons mûri à deux, raconte Véronique. Geneviève était présente pour l'accouchement et, depuis sa naissance, elle s'occupe d'Ulysse autant que moi. Elle le considère entièrement comme son fils. D'ailleurs, il dit toujours qu'il a deux mamans." Pour le dossier d'adoption, Geneviève et Véronique avaient réuni une quarantaine de témoignages: l'institutrice de l'école maternelle, le médecin qui suit l'enfant, les deux grands-mères, les collègues, les amis.

Et le parquet a soutenu leur demande: à l'audience, la substitut du procureur de la République a donné un avis favorable à l'adoption en invoquant à la fois l'intérêt de l'enfant et la qualité des témoignages recueillis. "Nous étions surprises car les parquets sont en général réticents face à l'homoparentalité", raconte Me Baumont.
Le parquet n'ayant pas, logiquement, fait appel, la décision du tribunal, qui permet à Ulysse de porter désormais les noms de ses deux parents, est définitive. "Ce jugement reconnaît le rôle de Geneviève et lui donne officiellement le droit d'être la mère d'Ulysse, ce qu'elle est dans les faits depuis des années, remarque Véronique. Quant à moi, je suis rassurée: je sais maintenant que, si je meurs, Geneviève pourra s'occuper de notre fils. La substitut du procureur m'a prévenue qu'avec cette décision l'autorité parentale serait automatiquement transférée à Geneviève, mais j'ai entièrement confiance en elle." Le couple devrait bientôt déposer une demande de délégation d'autorité parentale.

En France, c'est la troisième fois que la justice accepte une adoption simple au sein d'un couple homosexuel.

En 2001, le tribunal de Paris avait statué sur le cas de trois petites filles nées par insémination artificielle en Belgique: le jugement avait prononcé leur adoption par la compagne de leur mère biologique.

Deux ans plus tard, le même tribunal acceptait qu'une jeune femme de 24 ans, qui a vécu au Canada auprès d'un couple de femmes soit adoptée par sa "deuxième mère", après le décès de la mère biologique.

La question de l'homoparentalité ne sera sans doute pas absente de la campagne électorale: longtemps réticente, Ségolène Royal a récemment pris position en faveur du mariage et de l'adoption au sein des couples homosexuels.

Anne Chemin
Source : Le Monde

patlek a écrit :mon avis c' est que ce n' est pas le critère "les parents sont homosexuels" qui va déterminer si l' enfant serat heureux ou pas.

Un enfant pourrat parfaitement etre malheureux dans un couple bisexuel (je veux dire homme / femme; et etre parfaitement heureux (a mon opinion) dans un couple homosexuel. Et vice versa: l' inverse est aussi vrai.