- J'ai adopté en préambule la dernière formulation d'Eliaqim que je trouve meilleure que celle que j'avais proposée. Favoriser les échanges constructifs est un objectif noble, mais n’oblige pas à ce que tout ce qui est dit soit obligatoirement constructif. C'est un souhait et non une exigence stricte.
- J'ai également ajouté dans le préambule "conviviales" comme le suggère Didjey, mais sans supprimer "constructives" comme il l'a fait.
- J'ai ajouté, en note introductive importante, le complément d'Eliaqim.
- J'ai conservé ma présentation, la jugeant meilleure que celle proposée par Didjey. En effet, les articles s’enchaînent dans une meilleure logique et ne présentent pas de répétitions inutiles ni de doubles emplois.
- J'ai ajouté dans l'article 3 la mention "de leur foi", comme l'a demandé Sophia, bien que les mentions "orientations" et "valeurs ou toute autre appartenance réelle ou supposée" incluent déjà ce que l'on entend communément par le mot "foi".
- J'ai également ajouté dans cet article le mot "notamment" qui manquait.
- J'ai finalement supprimé l'ajout suggéré par Eliaqim que j'avais pourtant intégré (l'article 3.1). Car, après réflexions, je me suis rendu compte qu'il est superflu. En effet, rien dans les autres articles ou sous-articles du texte que je propose (y compris l'article 3) n'interdit de présenter quelque propos que ce soit du moment que l'on y adhère pas ou n'en fait pas la promotion s'il est problématique, autrement dit : à partir du moment qu'on en fait pas son propre propos.
Pour rappel :
– 3.1. L'exposition de doctrines religieuses, quelle que soit leur nature, même violente, n'est pas considérée comme une infraction à cet article. Cette exception est cependant révoquée si les doctrines sont utilisées pour justifier une attaque personnelle, une insulte ou une discrimination active et directe envers un individu ciblé ou le public.
- J'ai également conservé mes articles 4 et le 5 dans sa nouvelle version améliorée, estimant ces articles nécessaires pour contrecarrer certains abus possibles, notamment de la part de la modération. Ils présentent également les avantages d’être clairs et d’offrir des critères objectifs.
- J'ai conservé mon article 6 dans sa forme en cohérence avec ma critique le concernant communiquée à Eliaqim.
En effet, la mention "notamment s'ils sont utilisés dans l'intention de choquer, d'insulter ou de provoquer" est superflue. Soit un propos est objectivement grossier, obscène, ou vulgaire dans ses termes, soit il ne l'est pas. On peut très difficilement juger objectivement des intentions de choquer, d'insulter ou de provoquer.
- J'ai scindé mon ancien article 7 en deux articles distincts, pour une plus grande clarté et une meilleure cohérence juridique, en rapport avec les lois de nos pays respectifs, et également suite à la proposition d'Eliaqim.
- Concernant le sous-article relatif aux atteintes à l'intégrité, à la réputation ou à la sécurité d'un membre : « Les insinuations malveillantes et les jugements visant à nuire à l'intégrité ou à la réputation d'un membre », j'ai estimé qu'il fallait l’ôter. En effet, d'autres articles plus clairs et offrant moins d’ouverture à l’arbitraire d’un modérateur ou aux procès d’intention sont déjà prévus pour parer à ce genre d’éventualité.
Exemples : les articles et sous-articles 2, 3, 3.1, 5 et 9.3 de ma version
- J'ai amélioré la formulation proposée par Eliaqim dans mon article 9.2. (Chat GPT).
- J'ai finalement supprimé mon article 10.3 concernant les affirmations gratuites à répétitions sans ouverture au débat, puisque le texte je propose contient déjà deux articles qui traitent des différents cas possibles que recouvre cet article.
- J'ai modifié l'énoncé de l'article 10.4 devenu 10.3 suite aux discussions le concernant, et j'ai adopté "nuisant au flux naturel des échanges", comme Didjey l'a proposé.
- J'ai ajouté le sous-article 12.2 comme l'a demandé Eliaqim.